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Marques déposées par monsieur Michel MOUTON
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Michel MOUTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Michel MOUTON
Monsieur Michel MOUTON

Numéro de dépôt :
4654331
Date de dépôt :
06/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2030
Michel MOUTON de Michel MOUTON

Présentation de la marque Michel MOUTON

Déposée par voie électronique le 6 juin 2020 par monsieur Michel MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Michel MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur Michel MOUTON domicilié(e) 2 Place de la Maison des Princes - 56620 - Pont Scorff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel MOUTON domicilié(e) 2 Place de la Maison des Princes - 56620 - Pont Scorff - France.

La marque Michel MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel MOUTON arrivera à expiration en date du 6 juin 2030.

Michel MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : FRIC


Monsieur Michel MOUTON - 2 Place de la Maison des Princes - 56620 - Pont Scorff - France


Monsieur Michel MOUTON - 2 Place de la Maison des Princes - 56620 - Pont Scorff - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.